Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 15 juillet 2026

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1. Comptes

Lorsque vous créez un compte chez nous, vous devez fournir des informations exactes et complètes. Vous êtes responsable de la sécurité de votre compte et de votre mot de passe. Nous ne saurions être tenus responsables d'aucune perte ni d'aucun dommage résultant du non-respect de cette obligation de sécurité.

Vous devez avoir au moins 13 ans pour utiliser ce Service. En l'utilisant, vous déclarez et garantissez remplir cette condition.

2. Abonnements et paiements

Certaines parties du Service sont facturées par abonnement ou en achat unique. Les abonnements sont facturés d'avance, de manière récurrente. Les cycles de facturation sont mensuels.

Tous les paiements sont traités par Stripe. En fournissant vos informations de paiement, vous nous autorisez à prélever les frais applicables sur votre moyen de paiement. Les abonnements se renouvellent automatiquement sauf annulation avant la date de renouvellement.

Les remboursements sont accordés à notre seule discrétion. Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment depuis la page Facturation de votre compte ; l'annulation arrête les prélèvements futurs mais ne rembourse pas automatiquement les précédents.

3. Contenus téléversés

Vous conservez la propriété des contenus que vous téléversez sur le Service. En téléversant un contenu, vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive et libre de redevances pour héberger, stocker et afficher ce contenu, uniquement aux fins d'exploitation du Service.

Vous êtes seul responsable des contenus que vous téléversez. Vous vous engagez à ne pas téléverser de contenu qui :

• Porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers
• Contient de la nudité, de la violence explicite ou du matériel illégal
• Harcèle, menace ou diffame une personne
• Enfreint une loi ou une réglementation applicable

Nous nous réservons le droit de retirer à tout moment, sans préavis, tout contenu contraire à ces Conditions.

4. Résiliation

Nous pouvons résilier ou suspendre votre compte immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque motif que ce soit, notamment en cas de violation de ces Conditions. À la résiliation, votre droit d'utiliser le Service cesse immédiatement.

5. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, OnlyGainsTV ne saurait être tenu responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ni d'aucune perte de profits ou de revenus, subie directement ou indirectement, ni d'aucune perte de données, résultant de votre utilisation du Service.

6. Exclusion de garanties

Le Service est fourni « EN L'ÉTAT » et « SELON DISPONIBILITÉ », sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris, sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier ou d'absence de contrefaçon.

7. Droit applicable

Ces Conditions sont régies par le droit des États-Unis, sans égard à ses règles de conflit de lois.

8. Modification des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Nous signalerons les changements importants en actualisant la date en haut de cette page. Votre utilisation continue du Service après modification vaut acceptation des nouvelles Conditions.